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Détail de la consultation

Date et heure limite de remise des plis : 09/04/2021 12:00 Réponse électronique obligatoire pour cette consultation. Dispositions sur la signature électronique, se référer au RC ou à l'AAC.

Réponse électronique obligatoire pour cette consultation. Dispositions sur la signature électronique, se référer au RC ou à l'AAC.

Référence :

TRANSPORT-CAH

Intitulé :

Communauté d’agglomération de Haguenau - Prestation de services de transport régulier et à la demande de type dynamique.

Objet :

Communauté d’agglomération de Haguenau - Prestation de services de transport régulier et à la demande de type dynamique.

Organisme :

Communauté d'agglomération de Haguenau (67500 - Haguenau)

- Entité publique :
  Communauté d'agglomération de Haguenau
- Service :
  CAH - Communauté d'agglomération de Haguenau
- Type d'annonce :
  Annonce de consultation
- Procédure :
  Appel d'offres ouvert
- Catégorie principale :
  Services
- Allotissement :
  Non
- Lieu d'exécution :
  (67) Bas-Rhin
- Code CPV :
  60112000 (Code principal)

Temps restant pour répondre (délai d'acheminement inclus) : Dans 39 jours 1 heure 34 minutes

Temps d'acheminement avec un débit de 128 kbs, il faut 1 minute par Mo de réponse (estimation donnée à titre indicatif) En savoir plus

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Pièces de la consultation

Règlement de consultation - 333,24 Ko
Dossier de consultation - 9,95 Mo
DUME Acheteur- 118,87 Ko

Liste des pièces téléchargées

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Liste des questions posées

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Étape 1 : Sélection du rôle

Je réponds en candidat seul, ou je suis en charge de la réponse de mon groupement.

Je suis membre d'un groupement, mais je ne suis pas en charge de la réponse de ce dernier. Je souhaite cependant renseigner un DUME afin d'en fournir la référence au responsable de la réponse.

Étape 2 : Sélection du mode de candidature

Candidature avec un DUME (Document Unique de Marché Européen)

Ce mode de candidature est proposé suite à une initiative de la Commission Européenne visant à réduire les lourdeurs administratives. Le DUME remplace les documents de candidature de type DC1, DC2… et peut être réutilisé pour candidater à d'autres procédures.
Le formulaire DUME est à compléter en ligne avant de joindre son offre.

Il est possible d'enregistrer le DUME en brouillon avant de le valider au moment du dépôt de la réponse

Le DUME proposé dans le cadre de cette consultation a été pré-rempli par l'acheteur.

Candidature standard

Ce mode de candidature permet de déposer un pli de manière standard : les documents de candidature (exemples : DC1, DC2…) sont à déposer en pièces libres à l'étape suivante de réponse à la consultation.

Note importante

Attention : en changeant de modalité de candidature, votre brouillon de DUME et les informations renseignées seront perdues.

Souhaitez-vous continuer ?

Vous avez déjà fait un DUME pour cette consultation.

Voulez-vous repartir du DUME précédent ?

Étape 3 : Déclaration du groupement

Si vous répondez à cette consultation sous forme de groupement, vous pouvez renseigner ici vos co-traitants et les éventuels sous-traitants du groupement.

Souhaitez-vous décrire un groupement ? *

Oui Non

Type de groupement

Solidaire Conjoint - mandataire non solidaire Conjoint - mandataire solidaire

Renseigner le groupement:

Oui Non

Ajouter un co-traitant :

Renseigner un sous-traitant ne dispense pas de déposer une déclaration de sous-traitance (DC4) dans la réponse. Veuillez vous conformer au Règlement de la Consultation pour connaître la liste des pièces à transmettre.

Note importante

Attention, les données saisies seront perdues. Êtes-vous sur de vouloir les supprimer ?

Note importante

Attention, les données saisies seront perdues. Êtes-vous sur de vouloir les supprimer ?

Étape 4 : Répondre à la consultation

Accéder au service de dépôt d'un pli

Note importante

Vous avez choisi de renseigner votre DUME en ligne : merci de confirmer que les informations renseignées dans le DUME sont exactes et peuvent être utilisées dans le cadre de votre réponse.

Légende

Détail de la signature

: Vérification OK

Un jeton de signature a été associé au fichier joint et la signature est valide.
: Vérification KO

Un jeton de signature a été associé au fichier joint et la signature est invalide. (Exemple : certificat expiré, jeton inapproprié...).
:

Vérification incertaine Un jeton de signature a été associé au fichier joint mais la validité de la signature ou du certificat est incertaine.
:

Validité non vérifiable Un jeton de signature a été associé au fichier joint mais la validité de la signature n'est pas vérifiable
Aucun jeton associé Aucun jeton de signature n'a été associé au fichier joint

Actions

dans le cas d'un fichier signé, permet de télécharger un exemplaire du jeton de signature associé

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